Une noisette, un livre, une interview

 

La chambre des innocents

 

Mathieu Delahousse

 

Etre là au mauvais moment. Ou porter le même patronyme que celui d’un criminel. Ou encore s’avouer coupable parce que la peur vous a soudainement envahi. Procès, verdict,  sentence. Le Monopoly judiciaire vous envoie à la case prison. Pour rien. Parce qu’en réalité, vous êtes innocent.
Hélas, les blessures de l’humiliation, de la privation de liberté, de l’éloignement de ses proches, de la perte d’une activité, resteront à vie. En sachant que la proclamation de votre innocence ne sera jamais médiatisée comme l’annonce de votre culpabilité...
Même si l’argent ne pourra jamais « réparer les innocentés », il peut servir à essayer de se reconstruire. Le 1^er lundi de chaque mois, dans une chambre de justice, les cas les plus litigieux des condamnés par erreur sont revus avec une indemnisation parfois à la baisse, parfois à la hausse, la moyenne d’une journée de prison ayant en France un tarif d’une moyenne de 60€/jour.
Le journaliste judiciaire Mathieu Delahousse a enquêté plusieurs mois comme témoin de cette « vente aux enchères », de cette « déconcertante loterie de l’innocence ». Son récit est une suite de chroniques, de questions et de réflexions personnelles et par son écriture fluide, ses descriptions sans détour, il est impossible de rester insensible à ces affaires sensibles.
Chacun connaît l’histoire de Marc Machin, de Patrick Dils, mais ils sont nombreux les David, les Jean-François, les Mohammed qui un jour se sont retrouvés derrière les barreaux alors qu’ils savaient qu’ils n’avaient jamais commis de délits ou de crimes. Jusqu’à leur dernier souffle ils resteront meurtris pour l’injustice subie. Avec l’auteur, on ressent la même surprise de ces trajectoires, on ressent la même quête d’humanité. Cette mise en lumière, sur l’obscurité d’un emprisonnement injuste, éclaire avec sagesse la complexité du milieu judiciaire et de ses faiblesses. Une lecture renversante sur ces « vies qui s’étiolent quand on les met en cage ».

1 – Mathieu Delahousse, combien d’innocentés chaque année en France ?

Voilà une question essentielle car elle illustre toute la difficulté de notre justice face à l’innocence et de surcroit face aux personnes qui ont été placées en détention avant d’être blanchies par un non-lieu, une relaxe ou un acquittement. Ce qui est complexe dans cette masse de gens, c’est qu’il ne s’agit pas nécessairement d’évidentes et incontestables erreurs judiciaires mais parfois de cas complexes d’affaires qui se sont effondrées en cours de route, d’enquêtes compliquées etc… On voit cela tous les jours. J’appelle cela « la marge d’erreur de la justice ». Le seul chiffre officiel qui existe est celui de 500 cas par an. Il s’agit du nombre d’individus qui se tournent vers le système de réparation de la détention après « avoir fait de la prison pour rien ». Mais cette démarche doit être volontaire et beaucoup, après avoir été libéré, disparaissent dans la nature. J’évalue dans le livre le chiffre de 1000 cas d’innocentés au total par an. Cela fait que la moitié seulement demande réparation. Appréhender cette question de façon chiffrée est si difficile que la justice a encore du mal à le faire même si la commission de suivi de la détention provisoire fait un travail remarquable. Et c’est également pour cette raison que mon enquête a pris la forme d’une suite d’histoires et de parcours individuels et non la forme d’une investigation chiffrée. Statistiquement, la marge d’erreur ne représente rien, environ un cas sur mille condamnations prononcées en France mais individuellement, elle est insupportable.

 2 – Quelle est la situation de la France par rapport à ses partenaires européens ? Encore une fois de nombreuses disparités existent rien que pour l’indemnisation ?

La Justice française a toujours eu mauvaise presse. Elle s’est, ces dernières années, enfoncée dans des situations impossibles. Mais paradoxalement, elle demeure l’une des plus avancée en matière de réparation de cette détention. Le système a été sérieusement mis en place en 2000 au moment de la loi qui a aussi mis en place l’appel en cours d’assises par exemple. Nous avons une justice lente mais perfectionnée, réfléchie et basée sur l’individualisation de la peine. Les « ventes aux enchères » tel que vous le dites que je raconte dans le livre sont passionnantes et très humaines. Ce n’est pas le cas partout. Au Danemark, la réparation est fixée de façon forfaitaire comme une assurance habitation. En Espagne, on indemnise uniquement les « vrais » innocents. Ceux qui ont des cas plus ambigus ne sont pas réparés pour leur période de prison injustifiée.

 3 – Selon que l’on soit « innocent pur » ou « innocent gris » le jugement de chambre sera à la hausse ou à la baisse ?

Cette donnée est fascinante. En principe, la chambre des innocents doit examiner uniquement les effets de la prison et en rien les aspects détaillés de l’affaire. C’est une situation singulière. Nous sommes là après la vérité. La vérité n’a plus d’importance. Ce qui compte, c’est le choc carcéral : la détention a t elle provoqué une dépression chez l’individu ? A t il perdu son emploi ? Sa femme ? Sa santé ? A t il été violenté ? Cela dit, évidemment, et cela se perçoit dans chaque audience, les magistrats n’ont pas le regard face à un homme de 21 ans accusé à tort qui a vu sa vie interrompue par la prison alors qu’elle commençait à peine et un  homme de 50 ans qui a déjà passé 5 séjours en prisons pour des condamnations avérées et qui vient demander réparation pour une incarcération supplémentaire pour une affaire pour laquelle il a été blanchi. Toute l’intensité du récit est là dans ce huis-clos à la fois très rationnel et très affectif.

4 – Vous relatez le cas d’une indemnisation suite à la mort brutale d’un enfant tué accidentellement par un chasseur. Ce qui surprend c’est de constater que le montant est plus important pour le père que pour la mère. Pourquoi ??

Je cite cette indemnisation à titre d’exemple. Elle n’a rien à voir avec l’indemnisation de la prison pour les innocentés mais elle montre à quel point pour la justice il est difficile de réparer l’irréparable. C’est pourtant sa mission dans des tas de cas après des erreurs médicales, des accidents etc… Ici, l’indemnisation des parents a pu être décidée de façon distincte pour des raisons d’âges, de situation familiale, de garde d’enfants ou ce que l’on appelle la perte de chance : si le père a perdu son emploi suite au drame, par exemple, cela donne lieu à un calcul complexe et doit être indemnisé. Dans le cas précis, je ne peux expliquer le détail de cette différence, n’ayant pas vu le dossier. Mais cela permet de comprendre que le mécanisme de l’indemnisation est toujours complexe et qu’il est souvent perçu de façon injuste. Je me suis attardé sur cet aspect là, qui me perturbe beaucoup : que cherche t on réellement dans l’indemnisation ? Je me demande même souvent si ce jeu financier ne forme pas une douleur supplémentaire, une forme de torture indicible. Cette indemnisation dans tous les cas que l’on vient d’évoquer est pourtant indispensable.

5 – L’indemnisation a ses limites, rien ne pourra refermer définitivement les blessures profondes du choc carcéral. Mais serait-il possible d’améliorer le fonctionnement de ces procédures ? 

Il existe sans doute de petits détails à revoir. Je raconte dans le livre à quel point les avocats doivent établir des factures conformes pour que leurs clients soient remboursés des honoraires qu’ils ont versés et à quel point cela tourne souvent à la farce. On a l’impression d’avoir à faire à des écoliers qui truandent leurs carnets d’absence. C’est cocasse. Plus fondamentalement, la question pour notre justice doit se porter non sur l’indemnisation mais sur les raisons qui ont poussé l’institution judiciaire à placer tant de gens en détention provisoire. On perçoit qu’il existe à chaque fois une bonne raison : soit les nécessités de l’enquête, soit des risques de pressions sur les témoins ou des risques de fuite du suspect. Nous sommes dans une société où ces risques là existent réellement. En revanche, d’autres raisons apparaissent souvent en creux : la pression de l’opinion publique, notamment. Qui imaginerait aujourd’hui qu’on ne place pas en détention provisoire un suspect de viol par exemple alors que l’affaire fait la Une ? La population n’est pas prête à l’accepter. L’enquête débute pourtant à peine. Et ce sont les mêmes qui  hurlent avec les loups deux ans plus tard quand le suspect est innocenté, qu’on se rend compte qu’un « vrai coupable » a été arrêté et que le premier a fait de la prison pour rien. Cette pression-là ne dépend pas que des juges. C’est une question de culture, de vision politique et de rapport collectif à notre justice. Le garde des Sceaux sortant, Jean-Jacques Urvoas, répétait ces derniers mois et face aux chiffres de la population carcérale en hausse que notre pays doit sortir de la culture du cachot. Il me semble que l’on en est loin. Mon seul espoir par  ma plongée dans la chambre des innocents est d’avoir tenté d’un peu éclairer les choses.

La chambre des innocents – Mathieu Delahousse – Postface de Jean-Marie Delarue – Editions Flammarion -  Avril 2017